Le plan de projet et de viabilisation fait partie intégrante du plan d'aménagement lié au projet (§ 12 alinéa 3 phrase 1 du code de la construction (BauGB)). Le plan fixe les détails du projet et des ...

La Côte d’Ivoire amorce une nouvelle étape de sa stratégie de développement. Présenté devant la Commission des Affaires... - ...

Le Centre du patrimoine mondial de l'UNESCO (WHC), en collaboration avec le Fonds pour le Patrimoine Mondial Africain (AWHF) et les bureaux extérieurs de l'UNESCO en Afrique, a organisé un atelier ...

Le conseil de Hay Mohammadi a voté à l'unanimité contre l'adoption du projet du plan d'aménagement de l'arrondissement.

Le Conseil des Affaires d'Etat a convoqué vendredi une réunion plénière pour discuter du projet de rapport d'activités du gouvernement et du projet de plan directeur du 15e Plan quinquennal pour le ...

Le projet de Plan local d’urbanisme fixant les règles de construction sur Mellois-en-Poitou a franchi jeudi 16 octobre une étape importante. Réunis à Lezay, les représentants des communes ont voté à ...

Ce lundi soir, le collège communal d’Ottignies-Louvain-la-Neuve présentait son Plan stratégique transversal (PST) aux conseillers communaux. Autrement dit, les politiques qu'il va mener durant la ...

Mardi 3 mars 2026, le tribunal administratif de Montpellier a annulé les dispositions du plan local d’urbanisme (PLU) de 2022 qui créaient les zones nécessaires au pharaonique projet de golf porté par ...